How to license music legally with Epidemic Sound: Your guide
Keep your content safe when licensing music with Epidemic Sound. Learn the legal ins and outs, what happens when you cancel your subscription, and more.
TL;DR: Pour utiliser de la musique dans votre contenu en toute sécurité et éviter les revendications de droits d’auteur et les ennuis juridiques, vous devez disposer du bon type de licence musicale pour vos projets. Tout contenu publié dans le cadre d’un abonnement Epidemic Sound actif restera toujours clearé.
La musique d’Epidemic Sound est-elle libre de droits ?
La musique libre de droits, c’est la musique que vous pouvez utiliser dans votre contenu sans payer de redevances aux artistes ou aux détenteurs·rices des droits à chaque fois qu’elle est diffusée. Vous payez une seule fois pour son utilisation, ou de façon récurrente si vous vous abonnez à un service de musique libre de droits.
Epidemic Sound détient tous les droits patrimoniaux de son catalogue de musique. Ceux-ci vont au-delà du contenu libre de droits, offrant aux abonné·es une licence directe qui comprend les droits d’exécution pour de nombreuses utilisations, y compris pour la télévision, le streaming ou des événements.
Ce modèle propose une solution complète et sans tracas. Inutile de payer de redevances à part à des associations des droits d’auteur pour des diffusions publiques et d’autres utilisations importantes ni de vous soucier d’autres tierces parties.
Il est également important de faire la différence entre musique sous licence et musique qui relève du domaine public. Le domaine public désigne les morceaux et les compositions dont les droits d’auteur ont expiré. Tout le monde peut donc les utiliser gratuitement. Cependant, opter pour le domaine public est parfois risqué : le statut d’un morceau peut varier en fonction du pays, et les enregistrements des compositions du domaine public peuvent encore être soumis à des droits d’auteur. Notre licence directe élimine cette incertitude et garantit la protection de votre contenu.
Comment protéger mon contenu ?
Pour protéger votre contenu contre les revendications de droits d’auteur, les retraits et les problèmes juridiques, vous devez disposer de la licence adéquate pour la musique utilisée dans votre contenu. Une fois que vous détenez un abonnement actif avec Epidemic Sound, vous pouvez safe-lister les chaînes que vous utilisez en les connectant à votre compte.
Vous êtes une entreprise ? Une solution Enterprise est peut-être le choix idéal pour vous. Quels que soient les plateformes et les médias que vous utiliserez à l’avenir, votre contenu est protégé. Notre licence vous protège pour distribuer vos productions dans le monde entier. Vous n’avez pas à vous préoccuper des droits territoriaux ni à vous demander si votre contenu est clearé pour une utilisation dans certaines régions. Ce que vous publiez dans le cadre d’un abonnement actif est sous licence, pour toujours, même si vous décidez de quitter Epidemic Sound.
Comment gérer les revendications de droits d’auteur ?
Si vous ne disposez pas de la licence musicale adéquate, vous pourriez recevoir des revendications de droits d’auteur pour vos vidéos. Les revendications de droits d’auteur ainsi que les avertissements et les retraits associés peuvent se manifester de différentes manières. Découvrez-en davantage sur les différents types de revendications de droits d’auteur sur YouTube ici. La meilleure façon d’éviter les revendications de droits d’auteur est de vous assurer que vos chaînes ou vidéos sont correctement safe-listées avant de publier votre contenu.
Si vous avez reçu une revendication de droits d’auteur concernant votre vidéo et que vous pensez qu’il s’agit d’une erreur, vous pouvez contester cette réclamation en suivant ce guide. Si vous souhaitez en savoir plus sur le fonctionnement des droits d’auteur d’œuvres musicales pour d’autres plateformes, consultez ces guides sur les règles relatives aux droits d’auteur pour les podcasts, à l’octroi de licences musicales pour YouTube et au safe-listing de morceaux pour Instagram.
Si vous avez d’autres questions, lisez ce guide sur le safe-listing ou visitez le centre d’aide d’Epidemic Sound.
En tant qu’entreprise, quelle licence dois-je utiliser ?
Une licence musicale professionnelle est différente d’une licence musicale personnelle, qui peut être accordée à la fois aux créateurs·rices qui monétisent leur contenu et aux amateurs·rices. Si vous souhaitez mettre en musique du contenu commercial à plus grande échelle, vous aurez besoin d’une licence professionnelle. Epidemic Sound offre plusieurs options différentes, en fonction de vos besoins. Notre solution Enterprise comprend une indemnisation juridique, ce qui signifie que nous vous protégeons financièrement contre toute réclamation de tiers associée à l’utilisation de notre musique, vous offrant à vous et à vos client·es une excellente protection. Découvrez-en plus sur les licences commerciales ici.
Que se passe-t-il une fois mon abonnement résilié ?
Tout contenu publié dans le cadre d’un abonnement actif reste clearé indéfiniment. Cependant, l’utilisation de la musique d’Epidemic Sound dans du nouveau contenu publié après la fin de votre abonnement entraînera la monétisation par Epidemic Sound et des revendications de droits d’auteur.
Pour continuer de mettre en musique et de monétiser votre contenu en toute sécurité, vous devez réactiver votre abonnement.
Que se passe-t-il si j’utilise de la musique sans disposer de la licence adaptée ?
L’utilisation de musique soumise à des droits d’auteur sans licence adaptée est illégale. Elle peut entraîner des amendes, le retrait et la démonétisation de votre contenu et, dans le pire des cas, des poursuites judiciaires.
Les poursuites judiciaires pour l’utilisation supposée de musique sans licence peuvent avoir de lourdes conséquences financières, de 750 $ à 150 000 $ par œuvre concernée aux États-Unis. La résolution de ces cas peut prendre des mois, voire des années, et entraîner une atteinte irréparable à votre réputation, ainsi que des dommages financiers.
En vous associant à un fournisseur de musique qui vous offre une licence directe couvrant tous les droits, vous économiserez du temps, de l’argent et éviterez les tracas. Grâce à un abonnement Epidemic Sound actif, vous pouvez connecter vos chaînes pertinentes à votre compte et protéger votre contenu.
*Cet article a été revu par Emil Henriksson, vice-président, VP, Head of Commercial Legal chez Epidemic Sound, pour garantir l’exactitude juridique.
Foire aux questions
Besoin d’aide supplémentaire ?
Vous n’avez pas trouvé la réponse à votre question dans cet article ? Consultez notre centre d’aide. Si vous n’y trouvez pas ce que vous cherchez, n’hésitez pas à nous contacter.
How will you keep me safe from copyright issues?
We set ourselves apart with a license model that goes beyond the standard. Because we own all the rights to our music we can offer users a direct license with all rights included, globally. This means with an Epidemic Sound subscription you can publish and monetize your content with our music worry-free. Simply connect your social media channels to your Epidemic Sound account. All content published during an active subscription will stay cleared forever
Qu’advient-il des vidéos diffusées après la résiliation d’un abonnement ?
Les vidéos publiées au cours d’un abonnement actif seront définitivement clearées, si tant est que les chaînes aient été correctement ajoutées à la safe-list. Toutes les vidéos publiées une fois la période d’abonnement terminée, quant à elles, ne seront pas clearées. Vous pouvez toutefois vous réabonner à n’importe quel moment pour accéder à l’ensemble de vos musiques et publier de nouveau.
Que se passe-t-il si j’utilise de la musique sans licence ?
L’utilisation non autorisée peut entraîner le retrait du contenu, des poursuites judiciaires, des amendes ou une atteinte à la réputation. Avec un abonnement Epidemic Sound, vous pouvez utiliser de la musique de qualité dans vos productions tout en restant à l’abri des revendications de droits d’auteur.